Lévis/STLévis GTFS Authorization
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Permission to use STLévis's GTFS data
From: saeiv <saeiv@stlevis.ca> Date: Tue, 26 Mar 2024 16:15:07 +0000 Subject: Re: Utilisation des données GTFS dans OpenStreetMap To: XXXXXXX@outlook.com Madame, Monsieur, La Société de transport de Lévis (« STLévis ») autorise explicitement les contributeurs d’OpenStreetMap (OSM) à importer les données ouvertes de la STLévis dans OSM. Les contributeurs s’engagent à inscrire la « Société de transport de Lévis » comme contributeur des données importées sur la page Droits d’auteur du site web d’OpenStreetMap (https://wiki.openstreetmap.org/wiki/Contributors#Canada). Les contributeurs reconnaissent qu’ils n’ont aucun droit de propriété, incluant tout droit de propriété intellectuelle sur toute donnée de la Société de transport de Lévis, ces droits appartenant exclusivement à la STLévis. Les Conditions d’utilisation des données GTFS figurent à la page suivante : https://www.stlevis.ca/stlevis/donnees-ouvertes